Dernières Publications

S'inscrire à la Newsletter







Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés visant

50 résultats trouvés.

Page 3 sur 3
 © Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
Mercredi, 02 Juillet 2014
... » de l’Assemblée Nationale, a déposé hier sur le Bureau de l’Assemblée Nationale, une proposition de loi visant à inscrire la bière au patrimoine ...
Mercredi, 25 Juin 2014
43. traitements - pesticides. épandage aérien. réglementation
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... durable et de l'énergie sur le projet d'arrêté visant à limiter, voire interdire, l'épandage aérien de pesticides. Suites aux différents incidents récemment constatés et médiatisés en matière d'utilisation ...
Mardi, 24 Juin 2014
... Lors de l'examen le 17 juin par le Sénat de la proposition de loi dont le premier signataire était M. Jean-Claude Carle, le gouvernement avait en revanche fait des propositions visant à éviter que l'attribution ...
Mardi, 24 Juin 2014
45. catégorie C - cotisations salariales. allégement. coût
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... plus large de la rénovation des parcours professionnels des agents et a ouvert une concertation visant à aboutir à un accord global en mars 2015. Mais, en attendant le retour de la croissance, le Gouvernement ...
Mardi, 24 Juin 2014
... durable et de l’Énergie sur le projet d’arrêté visant à limiter, voire interdire, l’épandage aérien de pesticides. Suites aux différents ...
Mardi, 17 Juin 2014
... et comprennent une forte composante environnementale, en intégrant dans son champ d'application, notamment, les travaux visant à la rénovation énergétique globale des résidences. Avec un taux de réduction ...
Mardi, 10 Juin 2014
48. politique industrielle - compétitivité. rapport. recommandations
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... valable ; - la dispense pour le titulaire de fournir des documents accessibles gratuitement en ligne par les acheteurs publics ; - la création de la procédure dite de « partenariat d'innovation » visant ...
Mardi, 27 Mai 2014
49. allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... années, une proposition de loi visant à organiser la lutte contre cette plante allergène était à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, le 5 décembre 2013. Alors qu'il permettait de fixer un cadre juridique ...
Mardi, 20 Mai 2014
Jean-Pierre DECOOL a déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale, avec 35 de ses collègues Députés, une proposition de résolution visant ...
Lundi, 19 Mai 2014
<< Début < Précédent 1 2 3 Suivant > Fin >>