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1. SNCF - vétusté du réseau. conséquences.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°101584 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie ...
Mardi, 20 Décembre 2016
2. pensions de réversion - marine marchande. revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°100846 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie ...
Mardi, 22 Novembre 2016
... des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion sur la mise en accessibilité de l'ensemble du cadre bâti, de la voirie et des transports aux personnes ...
Mardi, 27 Septembre 2016
4. pêche - chalut électrique. politiques communautaires.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°97780 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie ...
Mardi, 19 Juillet 2016
Par courrier en date du 15 juillet 2016, Jean-Pierre DECOOL a interpellé Alain VIDALIES, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur l’usage ...
Lundi, 18 Juillet 2016
6. gazole - gazole agricole. politique fiscale.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... travaux purement agricoles, les transports de matières agricoles ou forestières à condition qu'ils soient directs entre le lieu de l'activité agricole et un lieu de stockage ou inversement, et les travaux ...
Mardi, 12 Juillet 2016
7. piétons - circulation de nuit. gilet jaune. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... aux enfants qui utilisent les transports scolaires et imposent le port de cet équipement lors des montées et descentes du car scolaire. Enfin, c'est par la sensibilisation et l'éducation qu'il faut agir ...
Mardi, 09 Février 2016
Question n°91992 (XIV) Ministère interrogé : Écologie, développement durable et énergie Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de ...
Mardi, 15 Décembre 2015
... aux transports, à la voirie et aux espaces publics », ouvert deux chantiers de concertation avec l'ensemble des parties prenantes liées à l'accessibilité (notamment, les associations représentatives des ...
Mardi, 05 Mai 2015
10. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... de toutes tendances membres de l'OPESCT et qui lui a été remis le 13 mai 2014. Le rapport indique « de manière générale, afin de promouvoir la mixité énergétique dans les transports, accorder les avantages ...
Mardi, 05 Août 2014
11. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... transports : 18 fiches concernent des équipements et 12 des services. Les gisements d'économies d'énergie peuvent également être traités avec la réalisation d'opérations spécifiques, opérations d'économies ...
Mardi, 05 Août 2014
12. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... des taxis ou de prendre les transports en commun pour son compte personnel. Les gains en termes de consommation sont mesurables et mesurés par les entreprises qui font ce choix. À ce jour, ce crédit de ...
Mardi, 05 Août 2014
13. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... un facteur d'amélioration sensible de la consommation d'énergie dans les transports, elle est aujourd'hui très peu valorisée (de l'ordre de 2 à 3 euros pour une formation de 150 euros / jour), et réservée ...
Mardi, 05 Août 2014
14. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... ou du service. À ce jour, treize arrêtés ont été publiés au Journal officiel, définissant 304 opérations standardisées, dont 30 dans le domaine des transports : 18 fiches concernent des équipements et ...
Mardi, 05 Août 2014
15. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... transports : 18 fiches concernent des équipements et 12 des services. Les gisements d'économies d'énergie peuvent également être traités avec la réalisation d'opérations spécifiques, opérations d'économies ...
Mardi, 05 Août 2014
16. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... de l'équipement ou du service. À ce jour, treize arrêtés ont été publiés au Journal officiel, définissant 304 opérations standardisées, dont 30 dans le domaine des transports : 18 fiches concernent des ...
Mardi, 05 Août 2014
17. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... qu'électriques, à l'hydrogène ou à l'air comprimé. De manière générale, afin de promouvoir la mixité énergétique dans les transports, accorder les avantages consentis aux voitures électriques aux autres ...
Mardi, 05 Août 2014
18. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... de toutes tendances membres de l'OPESCT et qui lui a été remis le 13 mai 2014. Le rapport indique « de manière générale, afin de promouvoir la mixité énergétique dans les transports, accorder les avantages ...
Mardi, 05 Août 2014
19. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... de toutes tendances membres de l'OPESCT et qui lui a été remis le 13 mai 2014. Le rapport indique « De manière générale, afin de promouvoir la mixité énergétique dans les transports, accorder les avantages ...
Mardi, 05 Août 2014
20. économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... des transports, a été mis en place afin d'identifier les mesures du secteur des transports les plus efficaces pour améliorer la qualité de l'air, en répondant à la fois aux enjeux sanitaires et environnementaux, ...
Mardi, 05 Août 2014
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