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50 résultats trouvés.

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1. contraception - implant. contrôles.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°103593 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la méthode de contraception ...
Mardi, 28 Mars 2017
2. chirurgiens-dentistes - revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°102667 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les inquiétudes ...
Mardi, 14 Février 2017
3. inondations - lutte et prévention. financement.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°102306 (XIV) Ministère interrogé : Environnement, énergie et mer Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des ...
Mardi, 31 Janvier 2017
4. catégorie C - ambulanciers. revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°101662 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la reconnaissance ...
Mardi, 27 Décembre 2016
5. livres - tarifs postaux. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°101718 (XIV) Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de la culture et de la communication sur les tarifs postaux pratiqués ...
Mardi, 27 Décembre 2016
6. infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°101321 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les conséquences, ...
Mardi, 13 Décembre 2016
7. URSSAF - contrôles.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°101354 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les dispositions ...
Mardi, 13 Décembre 2016
8. formation - activité physique adaptée. enseignants.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°100987 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'article ...
Mardi, 29 Novembre 2016
Question n°100566 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la situation ...
Mardi, 15 Novembre 2016
... des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion sur la mise en accessibilité de l'ensemble du cadre bâti, de la voirie et des transports aux personnes ...
Mardi, 27 Septembre 2016
Question n°98370 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'avenir du siège de ...
Mardi, 02 Août 2016
Question n°98082 (XIV) Ministère interrogé : Environnement, énergie et mer Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des ...
Mardi, 26 Juillet 2016
13. alcoolisme - lutte et prévention.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°98163 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le rapport publié, ...
Mardi, 26 Juillet 2016
Question n°97654 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre du travail, de ...
Mardi, 12 Juillet 2016
15. femmes enceintes - échographies. prise en charge.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°96762 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la discrimination ...
Mardi, 21 Juin 2016
... pour le groupe Les Républicains. M. Jean-Pierre Decool. Ma question s’adresse à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.Avant que l’amiante soit interdit en 1997, des milliers de salariés ...
Mercredi, 08 Juin 2016
17. crédit d'impôt - mise à disposition de vélos. modalités.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... en matière de la santé que procure l'exercice quotidien ». Le décret n° 2016-179 du 22 février 2016 fixe les modalités d'application de cette réduction d'impôt pour mise à disposition d'une flotte de vélos ...
Mardi, 19 Avril 2016
Question n°94610 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les suites ...
Mardi, 05 Avril 2016
19. Situation des infirmiers anesthésistes en France
(Travaux parlementaires/Questions au gouvernement)
... Jean-Pierre Decool. Madame la ministre des affaires sociales et de la santé, vous n’êtes pas sans le savoir, aujourd’hui, les infirmiers et infirmières anesthésistes de France sont massivement mobilisés ...
Mardi, 22 Mars 2016
Question n°93508 (XIV) Ministère interrogé : Famille, enfance et droits des femmes Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de la famille, de l?enfance et des droits des femmes ...
Mardi, 23 Février 2016
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