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50 résultats trouvés.

Page 1 sur 3
1. inondations - lutte et prévention. financement.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°102306 (XIV) Ministère interrogé : Environnement, énergie et mer Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des ...
Mardi, 31 Janvier 2017
2. catégorie C - ambulanciers. revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... par la prévention, le développement de la politique de santé au travail, la formation, l'aménagement et l'organisation du travail, l'adaptation des postes en fin de carrière et la facilitation des reconversions ...
Mardi, 27 Décembre 2016
3. alcoolisme - lutte et prévention.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... sont celles basées sur la lutte contre les excès et dont les moyens sont orientés vers la prévention et la protection des publics à risque, dont les jeunes. À la différence, les politiques qui visent à ...
Mardi, 26 Juillet 2016
4. récupération des déchets - recyclage. développement.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... chargée des relations internationales sur le climat sur les manquements de la politique de prévention et d'information du consommateur relative au recyclage des déchets. Le paquet « économie circulaire ...
Mardi, 22 Mars 2016
5. allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine. Il est prévu de fixer prochainement par décret la liste des espèces concernées ainsi que les mesures de prévention et de lutte susceptibles d'être ...
Mardi, 17 Novembre 2015
Question n°90268 (XIV) Ministère interrogé : Écologie, développement durable et énergie Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de ...
Mardi, 20 Octobre 2015
7. pensions - CSG et CRDS. réforme. conséquences
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... de la société au vieillissement no 2015-1776 du 28 décembre 2015, les pouvoirs publics entendent placer la prévention de la perte d'autonomie, l'accompagnement au maintien à domicile et la protection ...
Mardi, 20 Octobre 2015
8. Accueil en école maternelle des enfants de moins de trois ans
(Travaux parlementaires/Questions orales sans débat)
... a toujours défendue et que le Président de la République défend lui-même de longue date, pour toutes les raisons que je vais indiquer. Cette stratégie participe de manière déterminante à la prévention ...
Mardi, 19 Mai 2015
... un régime spécifique pour les risques naturels et technologiques est prévu. Celui-ci s'attache à renforcer l'information des populations sur ces risques, dans une perspective de prévention, ainsi que celle ...
Mardi, 03 Mars 2015
... de la mise en ?uvre d?actions concertées localement avec les acteurs de la prévention : direction, service de santé au travail, comité hygiène, sécurité et conditions de travail? Elles prennent forme, ...
Mardi, 17 Février 2015
11. réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... une réponse durable à la question de la pénibilité au travail. Elle passe par la reconnaissance d'une juste compensation pour les salariés concernés, mais aussi par la prévention de l'exposition à des ...
Mardi, 10 Février 2015
... il serait opportun de revenir sur les méthodes d'évaluation de ces chiffres et de proposer des solutions adéquates à ces problèmes. En effet, les efforts doivent être mis sur la prévention de la désinsertion ...
Mardi, 10 Février 2015
... comportait plusieurs préconisations pour prévenir les risques pour la santé et l'environnement. Toutes ces mesures de prévention ont été reportées dans l'arrêté du 5 août 2014, qui prévoyait en particulier ...
Mardi, 09 Décembre 2014
14. Protection des mineurs face aux agressions sexuelles ou violentes
(Travaux parlementaires/Questions orales sans débat)
... le casier judiciaire national, ainsi que le fichier national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes, est un instrument efficace de prévention et de lutte contre les agressions sexuelles ...
Mardi, 25 Novembre 2014
... (publié au JO le 29/12/2015) Le service Ligne Azur est un dispositif d?information, d?écoute et de soutien contre l?homophobie et pour la prévention du comportement suicidaire. Ce service, assuré par téléphone ...
Mardi, 04 Novembre 2014
16. suicide - lutte et prévention
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... santé et des droits des femmes sur l'impérieuse nécessité de faire de la prévention du suicide une priorité nationale. Selon l'OMS, 800 000 personnes se suicident chaque année dans le monde, soit un suicide ...
Mardi, 04 Novembre 2014
17. sécurité - violences. lutte et prévention
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... locaux ont été signés. Ces partenariats, dont la remontée et la mise à jour ont été demandées par l'instruction direction générale de l'offre de soins (DGOS) 2013/371 du 24 octobre 2013 relative à la prévention ...
Mardi, 14 Octobre 2014
18. réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité sur de nombreuses entreprises. En effet, une lourde incompréhension règne légitimement dans l'esprit de nombreux chefs d'entreprises, ...
Mardi, 22 Juillet 2014
Question n°60728 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la prolifération de faits divers, de crimes et ...
Mardi, 15 Juillet 2014
... entend encadrer les modalités de mise en ?uvre de cet étiquetage nutritionnel nécessaire à la prévention de l'obésité et à l'information du consommateur. Texte de la réponse (publié au JO le 12/08/2014) ...
Mardi, 01 Juillet 2014
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