1. réglementation - abus de droit. procédure. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°102015 (XIV) Ministère interrogé : Économie et finances Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la procédure d'abus ...

2. livres - tarifs postaux. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°101718 (XIV) Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de la culture et de la communication sur les tarifs postaux pratiqués ...

3. catégorie A - ingénieurs de l'État. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°101424 (XIV) Ministère interrogé : Fonction publique Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre de la fonction publique sur la mise en ?uvre du protocole ...

4. santé - Agence européenne du médicament. implantation géographique. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°98370 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'avenir du siège de ...

5. taxe intérieure de consommation sur les produ - charbon domestique. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°98082 (XIV) Ministère interrogé : Environnement, énergie et mer Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des ...

6. baccalauréat - baccalauréat professionnel. énergie climatique. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°95104 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement ...

7. stations-service - aides. FISAC. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°93007 (XIV) Ministère interrogé : Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre ...

8. piétons - circulation de nuit. gilet jaune. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°93122 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge M. le ministre de l'intérieur sur le port du gilet jaune pour les piétons circulant, de nuit, ...

9. politique des transports - indemnité kilométrique vélo. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°91992 (XIV) Ministère interrogé : Écologie, développement durable et énergie Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de ...