Dernières Publications

S'inscrire à la Newsletter







Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés lutte

50 résultats trouvés.

Page 1 sur 3
... de lutter contre le démarchage téléphonique. En effet, alors que le dispositif « Bloctel » issu de la loi consommation est censé lutter contre le démarchage téléphonique, neuf Français sur dix se disent ...
Mardi, 07 Février 2017
2. inondations - lutte et prévention. financement.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... une réserve d'eau suffisante dans le cadre de la lutte contre l'incendie. Pour assurer cette mission, les sections des wateringues sont financées uniquement par une taxe annuelle à l'hectare, payée par ...
Mardi, 31 Janvier 2017
Question n°99250 (XIV) Ministère interrogé : Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre ...
Mardi, 27 Septembre 2016
... énergétique et la lutte contre le changement climatique. Parmi les mesures emblématiques de cette loi, figure l’objectif zéro pesticide dans l’ensemble des espaces ...
Lundi, 12 Septembre 2016
... à 13 millions d'euros. La lutte contre la précarité énergétique constitue une priorité forte de l'action du Gouvernement. La mise en place progressive du chèque énergie, prévue par la loi relative à la ...
Mardi, 26 Juillet 2016
6. alcoolisme - lutte et prévention.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... le 13 juin 2016, par la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool. Ce rapport semble remettre en cause les fondements des politiques de santé publique qui reposent, ...
Mardi, 26 Juillet 2016
Question n°97654 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre du travail, de ...
Mardi, 12 Juillet 2016
Jean-Pierre DECOOL est engagé depuis de nombreuses années dans la lutte contre les travailleurs détachés. A plusieurs reprises, à l’Assemblée nationale, ...
Mercredi, 25 Mai 2016
9. piétons - circulation de nuit. gilet jaune. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... pour réduire le nombre de piétons accidentés. C'est pourquoi il s'agit d'un axe fort du plan de lutte contre l'insécurité routière annoncé par le ministre de l'intérieur le 26 janvier 2015. L'éducation ...
Mardi, 09 Février 2016
10. Israël - Cisjordanie. attitude de la France.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... dans le respect de la IVème Convention de Genève. La France a appelé Israël, lors de l'examen périodique universel au Conseil des droits de l'Homme, à lutter contre l'impunité par des enquêtes approfondies ...
Mardi, 26 Janvier 2016
... visant à lutter contre le gaspillage alimentaire.  Hasard du calendrier, les représentants de 196 pays étaient, au même moment, réunis au Bourget, afin de trouver ...
Lundi, 14 Décembre 2015
"Une mesure qui lutte contre les buralistes avant de lutter contre le tabagisme !" Voici les mots du Député qui a soutenu, mercredi 25 novembre dernier, plusieurs amendements ...
Mercredi, 02 Décembre 2015
... à Dunkerque comme à Calais ? Elle est lisible, elle est claire et elle se poursuivra. D’abord, la lutte déterminée contre les filières de l’immigration irrégulière. ...
Mercredi, 25 Novembre 2015
14. Centres d'accueil pour migrants
(Travaux parlementaires/Questions au gouvernement)
... passe d’abord par la lutte déterminée contre les filières de l’immigration irrégulière. Alors que quatre filières avaient été démantelées en 2014, 25 l’ont été depuis le début de l’année 2015, ...
Mercredi, 25 Novembre 2015
15. allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... Sans coordination des moyens de lutte contre cette plante invasive, il est à craindre de voir la proportion de malades passer de 21 % à 40 % dans les 10 prochaines années. Les concentrations dans l'air ...
Mardi, 17 Novembre 2015
... pays exemplaire en termes de lutte contre la criminalité envers les espèces sauvages : en établissant un plan national d'actions dans ce sens ; en devenant le premier pays européen à procéder à une destruction ...
Mardi, 20 Octobre 2015
17. apiculture - pesticides. réglementation
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... importante dans le pain d'abeille (78 % des échantillons). Le coumaphos est une substance antiparasitaire susceptible d'être utilisée pour lutter contre le Varroa, acarien parasite de l'abeille, mais son ...
Mardi, 06 Octobre 2015
... lutte contre l’afflux de clandestins, Jean-Pierre DECOOL a enjoint le Ministre de l’Intérieur à démanteler ces « filières scélérates », ...
Jeudi, 17 Septembre 2015
La lutte contre le gaspillage alimentaire a connu un coup d’arrêt ce jeudi 13 août 2015. Le Conseil constitutionnel a censuré le paragraphe 2 de l’article 103 du projet ...
Mardi, 18 Août 2015
20. aide au développement - contribution de la France. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... l'augmentation des financements en faveur du Développement de 4 milliards d'euros en 2020, dont 2 milliards d'euros pour la lutte contre le changement climatique. Cela se traduit de manière budgétaire ...
Mardi, 09 Juin 2015
<< Début < Précédent 1 2 3 Suivant > Fin >>