1. écoles - écoles régionales du premier degré. frais de pension. exonération.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°103693 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre de l'éducation nationale, de ...

2. infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... correspondante en France sont si importantes que l'application de mesures de compensation reviendrait à imposer au demandeur de suivre le programme complet d'enseignement et de formation requis pour avoir ...

3. Le Flamand occidental en débat à l'Assemblée nationale
(Actualités/Communiqués)

... DECOOL, ce texte marque un progrès en présentant des mesures de promotion et de protection des langues régionales dans trois domaines : l’enseignement, la signalétique ...

4. baccalauréat - baccalauréat professionnel. énergie climatique. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°95104 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement ...

5. Flamand occidental : Jean-Pierre DECOOL interpelle la Ministre de l'Education Nationale
(Actualités/Communiqués)

... du 5 Septembre 2001 relative à l’enseignement des langues et cultures régionales. Le Député du Nord a rappelé les mots qu’avait eu la Ministre de ...

6. programmes - langues régionales. flamand occidental.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°91094 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement ...

7. vaccinations - rupture de stocks. conséquences
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... recueillies, le comité d'orientation formulera dès décembre 2016, des conclusions sur l'évolution de la politique vaccinale. La ministre chargée de la santé, au terme de ce processus, tirera tous les enseignements ...

8. programmes - collèges. langues régionales. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°80438 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, ...

9. charte européenne des langues régionales ou m - ratification. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... des « codes Dalloz », l'ensemble des textes législatifs et réglementaires qui assurent la présence de ces langues dans la société, qu'il s'agisse de l'enseignement, des médias ou de la justice. Tout au ...