Dernières Publications

S'inscrire à la Newsletter







Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés enseignement

50 résultats trouvés.

Page 1 sur 3
1. infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... correspondante en France sont si importantes que l'application de mesures de compensation reviendrait à imposer au demandeur de suivre le programme complet d'enseignement et de formation requis pour avoir ...
Mardi, 13 Décembre 2016
... DECOOL, ce texte marque un progrès en présentant des mesures de promotion et de protection des langues régionales dans trois domaines : l’enseignement, la signalétique ...
Mardi, 06 Décembre 2016
Question n°95104 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement ...
Mardi, 19 Avril 2016
... du 5 Septembre 2001 relative à l’enseignement des langues et cultures régionales. Le Député du Nord a rappelé les mots qu’avait eu la Ministre de ...
Mardi, 12 Janvier 2016
5. programmes - langues régionales. flamand occidental.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°91094 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement ...
Mardi, 17 Novembre 2015
6. vaccinations - rupture de stocks. conséquences
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... recueillies, le comité d'orientation formulera dès décembre 2016, des conclusions sur l'évolution de la politique vaccinale. La ministre chargée de la santé, au terme de ce processus, tirera tous les enseignements ...
Mardi, 01 Septembre 2015
7. programmes - collèges. langues régionales. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°80438 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, ...
Mardi, 02 Juin 2015
... des « codes Dalloz », l'ensemble des textes législatifs et réglementaires qui assurent la présence de ces langues dans la société, qu'il s'agisse de l'enseignement, des médias ou de la justice. Tout au ...
Mardi, 02 Juin 2015
9. Accueil en école maternelle des enfants de moins de trois ans
(Travaux parlementaires/Questions orales sans débat)
... chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, ma question s’adresse à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et porte sur l’accueil ...
Mardi, 19 Mai 2015
De nombreux concitoyens, de nombreux internautes, alertent depuis plusieurs semaines Jean-Pierre DECOOL sur les dangers du projet de loi « renseignement ». Ayant pris connaissance ...
Jeudi, 30 Avril 2015
11. signalisation - numérotation des routes de campagne. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... à aggraver l'état des victimes. En effet, par manque de renseignement précis sur la localisation de l'accident, les secours peuvent parfois difficilement arriver à temps pour prendre en charge les victimes. ...
Mardi, 07 Avril 2015
... il s'agirait de rationaliser et d'organiser les renseignements recueillis dans une base de données unique qui constituerait une sorte de « carnet de santé environnementale » de tout terrain ou immeuble ...
Mardi, 03 Mars 2015
... d’impôt. Nous devons tirer deux enseignements de cette crise. D’abord, les caisses régionales doivent pouvoir mettre en place plus facilement ces mécanismes d’entraide lorsqu’une l’une ou l’autre est ...
Mardi, 10 Février 2015
14. enseignement supérieur - subventions. baisse. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°70268 (XIV) Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'éducation nationale, ...
Mardi, 02 Décembre 2014
15. natation - maîtres-nageurs-sauveteurs. agrément. réglementation
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°70090 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement ...
Mardi, 25 Novembre 2014
Question n°68028 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, ...
Mardi, 04 Novembre 2014
17. enseignement supérieur - bourses au mérite. suppression
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°64371 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, ...
Mardi, 23 Septembre 2014
18. réglementation - stages en entreprise
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°58249 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, ...
Mardi, 24 Juin 2014
... majorant. Il convient toutefois de rappeler que cette augmentation porte sur des niveaux d'exposition globalement faibles. C'est d'ailleurs le premier enseignement des travaux du COPIC qui font apparaître ...
Mardi, 18 Mars 2014
20. limitations de vitesse - perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... véhicules dépassant la vitesse limite) et permettra de tirer, le moment venu, tous les enseignements utiles de cette observation prévue pour être menée pendant deux ans. © Assemblée Nationale - ...
Mardi, 04 Mars 2014
<< Début < Précédent 1 2 3 Suivant > Fin >>