REUNION DU BUREAU DU GROUPE
Réunion élargie à l’ensemble des membres du Groupe

REUNION DU GROUPE

Réunion de travail sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

SEMAINE DE L’ ASSEMBLÉE NATIONALE :
- Questions au Gouvernement.
- Pn Sénat sociétés publiques locales (1721, 2277).
- Pn expérimentation du dossier médical sur clé USB (2289).
- Pn Sénat profession d’agent sportif (944).

Réunion de travail sur le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique

- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services (n° 1889) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur).
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services (n° 1889) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) (1).

(1) En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée : au vendredi 19 mars 2010 à 17 heures ; les amendements doivent être déposés au secrétariat de la Commission des affaires économiques, bureau 2541. Ils peuvent également être communiqués par courriel (amendements.aff-eco@assemblee-nationale.fr)

- Suite odj de l’après-midi.

- Suite de l’examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services (n° 1889) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur).

Groupe de travail sur la réforme de la garde à vue

- Suite de l’examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services (n° 1889) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur).

- Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la réforme du crédit à la consommation (n° 1769) (M. François Loos, rapporteur).

- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille ;
- Pt Réforme du crédit à la consommation (1769, 2129,
2131, 2139, 2150).

- Suite odj de l’après-midi.

Ordre du jour proposé par le groupe SRC :
- Pn présence avocat dès le début de la garde à vue (2295).
- Pn Const. accorder le droit de vote aux étrangers (2223).
- Pn résol au titre de l’article 34-1 de la Constitution : situation ressortissant tchadien disparu (2291)
- Pn modernisation du congé maternité (1468).

- Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).

(1) En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée : au vendredi 19 mars 2010 à 17 heures ; les amendements doivent être déposés au secrétariat de la Commission des affaires économiques, bureau 2541. Ils peuvent également être communiqués par courriel (amendements.aff-eco@assemblee-nationale.fr).

- Suite odj du matin.

- Suite odj de l’après-midi.